Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CERVOISE
S.A. BRASSERIE MÉLUSINE

Numéro de dépôt :
3171200
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA CERVOISE de BRASSERIE MÉLUSINE

Présentation de la marque LA CERVOISE

Déposée le 20 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MÉLUSINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CERVOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE MÉLUSINE domicilié(e) Z.A. LA BARBOIRE, SIRET : 432 156 222 00015,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MÉLUSINE domicilié(e) Mr BENOIT FOURNIER, LA BARBOIRE,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRASSERIE MÉLUSINE a également déposé les autres marques suivantes : Bière Lulu la nantaise , AGORA , LA PATATE , Ségala , BARBE BLEUE , Blanche Ecume


S.A. BRASSERIE MÉLUSINE - Z.A. LA BARBOIRE, SIRET : 432 156 222 00015,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France


BRASSERIE MÉLUSINE - Mr BENOIT FOURNIER, LA BARBOIRE,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373028 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Bières